1. Présentation du site
Propriétaire : Domaine du Mont Chauve — SIRET 519 539 027 00036 — Entreprise individuelle agricole — Ferme de la peine, 52000 Chamarande-Choignes.
Créateur : Woofstudio
Responsable publication : Woofstudio
Webmaster : Woofstudio
Hébergeur : Vercel
2. Conditions générales d'utilisation
L'utilisation du site implique l'acceptation complète des conditions générales d'utilisation décrites ci-après. Ces conditions sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
Le site est mis à jour régulièrement. Des interruptions de maintenance technique peuvent survenir, avec communication préalable lorsque possible.
3. Description des services
Le site fournit des informations sur les activités de l'entreprise. Le propriétaire ne peut être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour. Tous les renseignements sont indicatifs, susceptibles d'évoluer, non exhaustifs et donnés sous réserve de modifications.
4. Propriété intellectuelle
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5. Gestion des données personnelles
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7. Droit applicable
Tout litige en relation avec l'utilisation du site relève du droit français, avec attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
8. Lois applicables
- Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
- Règlement général sur la protection des données (UE) 2016/679 — RGPD.